En général actuellement, un contrôle porte sur les 3 années écoulées et il porte sur davantage de cas (entre 100 et 200).
L’indu porte sur l’acte reproché, et en plus sur les actes qui en découlent. Par exemple, on vous demande une radio pré-endodontique. Si vous ne pouvez pas la fournir, l’indu portera sur le traitement canalaire, l’inlay-core, et la couronne qui en découlent.
D'une façon générale, il faut que vous puissiez répondre d'une façon logique et raisonnable à une demande de renseignements. Vous avez fait tel acte parce que la situation clinique le demandait : notez ces circonstances sur le dossier, sinon, dans deux ans, vous serez incapable de dire pourquoi vous avez agi ainsi.
Méfiez-vous des logiciels trop automatisés :
Par exemple, certains logiciels cotent systématiquement les trois radios endodontiques (HBQK303) lorsque vous cotez un traitement canalaire.
1. Avez-vous pris ces trois radios ? Sinon, vous devez corriger la cotation avant l’édition de la feuille de soins.
2. Avez-vous dévitalisé une dent contiguë dans la même séance ? Le champ « légal » de la radio rétro alvéolaire est de 3 dents, quel que soit le nombre de clichés. Donc, vous devez supprimer les cotations en trop de la feuille de soins.
De la même façon, certains logiciels cotaient systématiquement un inlay-core à clavette sur les dents pluriradiculées, que la clavette soit réalisée ou pas. En général, la radio ne laisse aucun doute quant à la présence d’une clavette.
Les litiges sur la clavette ont été si nombreux que la dernière convention ne reconnais que « inlay-core avec ou sans clavette ».
Avant d’éditer la feuille de soins, relisez-là, corrigez-la le cas échéant. Et si le logiciel est têtu et refuse la correction, ayez le dernier mot, faites la feuille à la main, vous vous éviterez bien des soucis.
Un autre motif de grief de la sécurité sociale porte sur les inlays-onlays. On peut vous reprocher :
1. Une préparation n’économisant pas suffisamment la substance dentaire. La radio rétro-alvéolaire, et à plus forte raison panoramique n’apporte pas d’éléments suffisants pour vous défendre. Le cone beam, parfois, mais qui fait un cone beam pour faire un inlay ? L’idéal est d’avoir une photographie (que vous pouvez coder ZAQP001, en NPC)
2. Parfois le grief porte sur le manque d’étanchéité marginale ; ici aussi, une photographie peut vous rendre service.
En conclusion, le dossier patient est votre meilleure défense, remplissez-le correctement, archivez les radios, y compris panoramique et 3D, et lorsque cela est utile, prenez des photos.
Avril 2019
Il est prudent d'avoir un examen clinique initial, avec examens complémentaire, surtout en cas de délabrements importants. Une panoramique initiale vous aidera à établir le plan de traitement, complétée éventuellement par quelques rétroalvéolaires. Vous pourrez vous défendre en cas d'accusation de mutilation, ou de surtraitement.
Lors d'un contrôle d'activité, on vous reprochera souvent de ne pas avoir fait tous les soins, d'avoir laissé des caries. Lorsque le patient ne donne pas suite, il vous est impossible, matériellement comme déontologiquement, de lui courir après. Notez les rendez-vous manqués, les annulations de rendez-vous... .
Méfiez vous des limites du panier de soins.
Si votre logiciel refuse de coder une transposition de code, par exemple pour des CCM sur dents postérieures, surtout ne codez pas des couronnes métalliques à la place : vous sortez du panier de soins, et on vous reprochera une fausse codification.
Cela peut arriver si votre prothésiste fait tous les éléments CCM sur un bridge. Cela se comprend de son point de vue, car faire un bridge mixte (éléments métal massif et CCM sur la même prothèse) car il est obligé de régler l'occlusion 2 fois, alors qu'il ne la règle qu'une fois lorsque tout est en CCM.
D'une manière générale, tenez-vous en strictement au panier de soins CCM, ce qui ne vous empêche pas de faire honorer ce qui n'y figure pas en ED, la patient aura alors un reste-à-charge.