La CCAM évolue

Téléchargez sur AMELI les fichiers officiels actuels.

      Petit cafouillage: les fichiers listant les actes  (PDF et XLS) sont parus le jeudi 18 août 2024, mais le fichier explicatif des modifications (CCAM_note) est paru seulement le 23 août. Jusqu'au 23, impossible de connaitre les modifications, à moins de comparer acte par acte (plus de 8000) avec la version précédente.

      Depuis le 23, nous savons qu'il n'y a qu'un changement qui nous concerne, du moins si vous êtes chirurgien maxilllo facial, ou ORL; cela interresse la chirurgie du nerf hypoglosse.

Applicable le 1er mars 2024, elle concerne les radiologues.

Applicable au 25 mars 2024, elle traduit la mise en application de la convention de 2023.

    L'application de vernis fluoré sur les 2 arcades (HBLD045) pour les patients à risque carieux élevé est étendu : de 3 à 24 ans ( au lieu de 6 à 10 ans). 2 fois par an au maximum.

     Le bilan parondontal (HBQD001) et les DSR (HBJA003, HBJA171,  HBJA634) sont étendus aux patients en ALD pour diabète, cardiopathies, déficit immunitaire, polyarthrite rhumatoïde, spondylarthrite , code ALD 5 ,7, 8, 13, 22 et 27. 

      Le détartrage (HBJD001) n'est pas facturable en même temps qu'un DRS, ni jusqu'à 6 mois après.

      Le modificateur 9 majore de 30% les soins de restauration dentaire et d'endodontie pour les patients de 3 à 24 ans ; 31 actes sont concernés.

      La V73 a fait une apparition, mais elle a duré si peu de temps... .

Nouveauté; pour les gastro-entérologues, la carcinologie.

Pour nous, rien, il faudra attendre la mise en application de la convention 2023, c'est à dire février 2024. Pour les complémentaires, modification de nombreux codes de regroupement d'actes dentaire et maxillo-faciaux.

Ces nouveaux codes détreminent  la prise en charge, 60% (réduction de 10%), certains actes restant à 70%

      Applicable au premier janvier. Les changements introduits dans la dernière version ne concernent pas le chirurgien-dentiste, sauf dans le rare cas où il prescrirait une recherche de de génome du papillomavirus (ZZQX628)

Le 23 novembre

     Applicable le 3 décembre 2022 et le premier janvier 2023

     Au programme :

• création d’actes d’ORL et de carcino thoracique le 3 décembre
• Pour nous  : augmentation des scellements prophylactiques des sillons et de certaines extractions, le 1^er janvier, selon l’avenant 3 de la convention dentaire de 2018

Cette version est annoncée sur le site CCAM en ligne depuis ce matin 12 juillet, mais elle n'est pas encore en téléchargement, c'est toujours la version V70.01 qui est disponible sous forme de classeur Excel. 

Comme nouveauté pour nous, le modificateur YYYY83 (majoration pour soins aux handicapés) est étendu à l'ensemble des actes bucco-dentaires/

  Applicable le 30 juin 2022.

Pas de changement pour nous.

     Elle entre en application le 1er avril 2022.

Pour nous, rien de nouveau.

ce matin  (4 décembre 2022)

La V68_VF n'avait que quelques jours.

J'ai peut-être laissé passer quelques chose, mais je n'ai pas vu de différence, pour nous du moins, par rapport à la V68_VF.

  La condition de prise en charge de HBLD030 à été levée.

Avant cette correction, la prise en charge de la "Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée" était subordonnée à la prise en charge de la pose d'implants (c'est à dire agénésie importante ou perte de dents du fait de tumeurs). Dans les autres cas, c'était NPC.

   A partir de maintenant, il y a une prise en charge dans tous les cas. Il faut préciser qu'avec 182,75€, on va loin. Mais, votre taux URSSAF s'y retrouve.

   Le RC ayant disparu, il n'y a peut-être plus besoin de préciser X sur les feuilles de soins. Quoique, vous pouvez toujours mettre ce X, cela ne mange pas de pain, et fait gagner du temps le cas échéant.

Mise en application le 9/12/2021 ou le 1/1/2022

     Pour nous, augmentation des obturations de cavités, conformes à celles prévues pour 2022 à l’avenant 1 de la convention de 2018 pour le 1^er janvier 2022.

    Alignement des tarifs des couronnes dento-portées, qui passent à 120€, plafonnées ou pas. Cette alignement n’était pas prévu par un avenant ; alors application fin 2021 ou début 2022 ?

   Seule la couronne implanto-portée reste à 107,50€

     Pour les diabétiques en ALD, on ne peut plus pratiquer de détartrage (HBJD001) le jour et durant les 6 mois suivant un assainissement parodontal (HBJA003, HBJA171, HBJA634) à l’arcade concernée.

    Pour les autres spécialités médicales:

     Les autres nouveautés intéressent les chirurgiens cardiologues, proctologues, orthopédistes, plasticiens , les endocrinologues, les pneumologues, et les hématologues.

Publication le 12 août 2021, pour une application le 24 avril 2021.

Il ne semble pas qu'il y ait eu de modifications par rapport à la V67, peut-être la correction d'erreurs de rédaction. 

La CCAM -note V67.02 n'est pas parue.

 Applicable au 24/04/2021.

Pour nous :

      Apparition d’une nouvelle couronne transitoire (HBLD610). Pose d'une couronne dentaire transitoire unitaire sur implant ou sur pilier de bridge dento-porté ou implantoporté.

     Donc, les couronne provisoires sur implants, et les provisoires unitaires dans le cas de bridges (dento ou implanto-porté sorte des limbes du hors nomenclature et deviennent codifiables (en NPC)

Note : ce code complète HBLD034, bridge transitoire dento ou implanto-porté.

     Le rédacteur du texte, qui ne manque pas d’humour précise que l’acte ne peut pas être codifié pour des groupe de dents (sextant, quadrant…). Ni par ailleurs, pour des numéros de dents temporaires.

     D’autre part, on note la résurrection du lambeau d’assainissement parodontal, qui devient HBJA247, NPC.

     Lors de la parution de la V60, applicable le 18/10/2019, l’intitullé HBJA003 était passé de Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant à Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 1 sextant (pris en charge pour les diabétiques), rendant ce lambeau hors nomenclature.

      La CPAM a publié les codes de localisation homologués pour ces deux actes. Nous noterons qu'on peut codifier seulement des sextants, mais qu'un lambeau intéressant la canine et des dents de part et d'autre pose un problème de codification. Heureusement que c'est NPC ! 

Par ailleurs :

    4 examens histopathologiques de pièces d’exérèse de la cavité buccale sont créés (HAQX005, HAQX017, HAQX004, HCQX004). Ceci concerne davantage les ana-path avec qui nous pouvons être en relation.

     Pour une application le 2 janvier. La V66 tout court n'aura donc vécu qu'une journée.

Pas de changements pour nous.

      Publication le 16 décembre 2020, pour une application le 1er janvier 2020.

Augmentation des honoraires opposables de soins conservateurs, et d'endodontie, conformément au calendrier issu de la convention de 2018.

      A prévoir, aussi, les plafonds sur l'amovible résine, y compris les réparations.

Tiens, nous bénéficions d'emblée de la version _01 revue.

 Applicable au 12 octobre 2020 et au 8 novembre 2020.

Et quels codes seront valides seulement le 8 novembre ?

Pour nous, l'intérêt de cette question est uniquement théorique, puisque cette version ne modifie pas la CCAM dentaire.

Notons juste que les médecins peuvent maintenant codifier YYYY185 (supplément pour acte(s) bucco-dentaires réalisés en 2 séances ou plus chez les handicapés).

Le 29 août 2020, ce n'est pas la CCAM qui évolue, c'est la NGAP.

En effet, la CCAM ne concerne que les actes techniques, pas les diagnostics.

Bref, en application de la convention de 2018, la consultation complexe du patient handicapé est crée. Vous coderez CCX sur la feuille de soins.

Télécharger la NGAP

C'est page 50-51.

Elle est parue le 7 juillet, entrée en application le 8 août 2020.

Les dispositions de la décision ci-dessous y sont bien reportées, avec un petit détail en plus qui a son importance: L'acte LAQK027, la prise d'une cone beam, devient un acte à condition.

En conséquence :

• Vous devez mettre un X sur la feuille de soins, en regard de l'acte (comme pour les bridges)
• Vous êtes ainsi prévenu que vous ne devez pas faire prendre en charge les cone beam de planification implantaire (sauf agénnésie, ou tumeur).

10 juillet 2020

Promise par la décision du 29 avril 2020   pour le 8 août 2020. Pour la V64 ?

     La prise en charge des inlays (HBMD460 et HBMD351) est restreinte aux molaires et prémolaire : c’était déjà le cas.

     Quand un inlay-core n’est pas suivi de restauration (couronne ou bridge) dans les 6 mois, il devient RAC modéré, c'est-à-dire que vous pouvez le codifier HBLD745. Très bien, vous pouvez vous faire honorer,  mais quid si un devis avait prévu un autre code (HBLD090 ou HBLD245) ?

La note de facturation du bilan parodontal (HBQD001) s’assortit d’un « quelle que soit la technique »

     Les DSR (HBJA003, HBJA171, et HBJA634) (détartrage-surfaçages radiculaires ne sont plus associables à un détartrage dans les 6 mois (après le DSR , ou avant et après ?)

     Les notes de subdivision « pose d’une couronne dentaire  prothétique » et « pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée » sont annoncées comme modifiée, mais la nouvelle version est identique à celle de la V63.

Le supplément YYYY185 apparaît, il s'agit de soins aux handicapés en plusieurs séance. La note de facturation du YYYY183 (séance de soins aux handicapés) est modifiée.

Le supplément YYYY755, extractions de 4 dents de sagesse incluses ou retenues est annoncé, mais il figurait déjà à la V63.

25/06/2020

     Applicable au 1^er avril 2020.

     Le modificateur C est supprimé, c’était un supplément d’honoraires pour la prise de radios comparatives.

     Nous regrettons que la note de facturation mentionne toujours comme condition d’éligibilité unique pour les patients au supplément YYYY183, la perception des allocations d’aides aux handicapés AEEH ou PCH.

     De nombreux documents publiés depuis le début de l’année (avenant 3 de la convention de 2018, brochure de la SOSS, brochure « Direct info dentiste… de la CNAM… ) font état des nouvelles conditions d’éligibilité à ce supplément, une grille d’évaluation (à remplir à chaque rendez-vous du patient handicapé) indique ou non cette éligibilité.

     Ce supplément accorde 100 euro d’honoraires par rendez-vous pour la prise en charge d’une personne handicapée, avec ou sans usage du Méopa,  quel que soient les actes dentaires pratiqués durant la séance.

     Les autre modifications ne nous concernent pas.

6 mars 2020

     Applicable le 21 février 20

     La base remboursement des praticiens exerçant hors convention redevient identique à celle des conventionnés, les augmentations de cette base sont maintenant appliquées aux patients choisissant un praticien exerçant hors convention.         

   Cependant, comme auparavant, le remboursement hors convention reste à 16% de ce tarif, contre 70% pour l’exercice conventionné.

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     La revalorisation des couronnes RAC0 et RAC modéré de 107.50 à 120 qui aurait dû avoir lieu le premier janvier est actée avec cette CCAM le 21 février.

    Apparition d’un modificateur, YYYY755, pour l’extraction des 4 dents de sagesse incluses  (HBGD038) lorsque l’intervention est effectuée au cabinet et sous anesthésie locale  (càd pas de location de salle d’opération, et pas d’anesthésie générale). Ce modificateur est réservé aux médecins, est-ce une erreur ? Pourquoi pas aux dentistes ? Il y a pourtant longtemps que la filière stomatologiste est close ! Par ailleurs, pourquoi seulement sous anesthésie locale ? Pourquoi pas sous locorégionale ? N’a-t-on plus le droit de faire de tronculaires à l’épine de Spix ? Ce geste est pourtant classé locorégional.

     Pour les médecins, application de modificateurs à de nombreux actes de chirurgie, qui majorent un peu leurs honoraires.

     Le 2 décembre, et applicable au 1er janvier 2020, elle acte la revalorisation des honoraires de soins prévue à la convention de 2018.

     A noter que maintenant, le modificateur Z (+15,9%), applicable par les radiologue, valorise certains examens, dont plusieurs radiographies prisées des orthodontistes.

Correction de la V60, les soins de paro aux diabétique (en ADL, vérifier sur la carte vitale!) sont inscrits.

HBJA003 détartrage-surfaçage radiculaire sur 1 sextant, HBJA171, sur 2 sextants, HBJA634, sur 3 sextants, à l'exclusion de traitement chirurgical, pour les 3 actes.

Problème, le lambeau d'assainissement parodontal a perdu son code et devient "hors CCAM", comme le curetage gingival l'était depuis le début de la CCAM. Certes, cet acte a perdu de ses indications dans de nombreux cas, au profit de thérapies plus légères, mais il en conserve, notamment en cas de plasties osseuses, additive comme soustractive.

Le 30 septembre 2019, avec application le 18 octobre.

Revalorisation de soins de caries, uniquement pour les patients des conventionnés, baisse de plafonds de prothèse.

Le bridge tout céramique (HBLD425 ) peut maintenant être monolithique, ou céramo-céramique. 

La définition des alliages précieux et non précieux évolue en se conformant à la norme  NF-EN ISO 22674.

Apparaissent théoriquement des traitements d'assainissement parodontal pour les diabétiques en ALD. Cependant, les codes (HBJA003, HBJA171, HBJA634) indiqués dans la CCAM-NOTE V60 et désignant des détartrages-surfaçages radiculaires (DSR) ne sont pas activés dans les fichiers XL ou PDF. 

Le code HBJA003 désigne toujours le lambeau d'assainissement parodontal. 

Octobre 2019

Le 26 août, avec application le 1er septembre. Pas de changements pour nous.

Juillet 2019

      Et nous avons omis de vous le signaler à leur parution. Nous vous prions de nous en excuser, mais que voulez-vous, les nouvelles versions paraissent à un tel rythme.

     Aucun intérêt pour nous. Applicable au 14 juillet. A noter cependant que les deux fichiers humains ne portent pas la même référence, le pdf est 58, le xls est 58_01. Leur contenu est identique.

Les nouveautés concernent les chirurgies ophtalmique et digestive.

Correction de la V56, celle de la convention de 2018. Correction sur les compatibilité de code de certaines couronnes avec la position des dents. Ce qu'il ont pondu pour cette convention  est  tellement compliqué qu'ils ont des excuses à avoir fait des erreurs.

Applicable le 1er avril 2019, elle inclus les nouveautés de la convention de 2018:

• 3 paniers de soins: RAC0, RAC modéré, ED libre
• De nombreux codes CCAM nouveaux, ou modifiés
• 2 modificateurs : chirurgie sous anticoagulant, soins sous sédation (MEOPA, sédation constante)
• De nouveaux codes de regroupement
• un oubli (? ! ?): revaloriser les soins selon les accords conventionnels.

L'ensemble changera profondément nos rapports avec l'assurance maladie.